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1. Le site internet www.microids.com est édité par la société Microids.
Directeur Général de la société Anuman Interactive : Stéphane Longeard
Directeur de la publication du site www.microids.com : Eric Nguyen
Responsable fonctionnel et technique : Caroline Florentz
2. Hébergement & Infogérance :
Le présent site et sa base de données sont hébergés sur les serveurs de la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix, France.
Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurées par l’hébergeur.
3. L’exploitation et la conception sont assurées par Microids
4. Contact
Microids – 57 Rue Gaston Tessier – 75019 PARIS
Tél : 01 53 26 31 51
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site, qu’ils s’agissent des éléments graphiques ou des éléments techniques, bénéficient de la protection afférente par le droit d’auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et industrielle.
A cet effet, toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, de l’un quelconque de ces éléments du Site, qu’il s’agisse d’éléments graphiques, visuels, sonores ou techniques (logiciels notamment), est strictement interdite et expose l’auteur de tels actes à des poursuites.
6. Politique de fouille de textes et de données
Le Site s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de la loi française et notamment sous l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle. Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès.
Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de notre part. L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l’opposition mentionnée au III de l’article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service, l’absence de métadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes dispositions. Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi.